Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 20 septembre 2026.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données à caractère personnel en lien avec Citily est :

Citily GbR

Im Sonnenland 14
65760 Eschborn
Allemagne

Représentée par :

Mahir Akin Capillo
Sabit Kale

E-mail : support@citily.de

Téléphone : +49 152 34740868

Pour toute question relative à la protection des données ainsi que pour exercer vos droits en la matière, vous pouvez notamment nous écrire à support@citily.de.

L'autorité allemande de contrôle compétente en matière de protection des données est notamment :

Der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit (HBDI)

Wilhelmstraße 7
65185 Wiesbaden
Allemagne

2. Champ d'application

Cette politique de confidentialité explique comment les données à caractère personnel sont traitées lors de l'utilisation de Citily.

Elle s'applique notamment :

• à l'application Citily pour terminaux mobiles,
• au site citily.de,
• aux services de backend, d'hébergement et d'infrastructure utilisés pour fournir Citily.

Cette politique de confidentialité décrit les fonctions et les traitements effectivement mis en œuvre en production.

Si des fonctions supplémentaires nécessitant d'autres traitements de données à caractère personnel sont introduites ultérieurement, cette politique de confidentialité sera adaptée en conséquence.

A. Utilisation de l'application Citily

3. Compte utilisateur et connexion

Certaines fonctions de Citily nécessitent un compte utilisateur.

Nous traitons alors notamment :

• votre adresse e-mail,
• votre nom d'utilisateur ou nom affiché, s'il est renseigné,
• des identifiants internes d'utilisateur et de profil,
• des informations d'authentification et de session,
• les identifiants des appareils sur lesquels vous effectuez une lecture à un instant donné, ainsi que le moment de leur dernier signalement, afin de limiter le nombre de lectures simultanées,
• des informations techniques sur les opérations liées au compte.

Le traitement sert notamment à créer, gérer et sécuriser votre compte utilisateur ainsi qu'à fournir les fonctions liées au compte.

Les mots de passe ne sont pas conservés en clair.

L'authentification est assurée par des composants de backend exploités par Citily elle-même sur notre infrastructure serveur.

Si vous vous connectez avec un compte Google ou Apple, nous recevons de ce fournisseur votre adresse e-mail et, lorsqu'il la transmet, votre nom.

Des informations d'authentification et de session peuvent être conservées sur votre terminal afin que vous puissiez rester connecté. Les informations de session pertinentes pour la sécurité sont protégées, dans la mesure du possible techniquement, par les mécanismes de sécurité prévus à cet effet par le système d'exploitation.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD.

La communication des données signalées comme obligatoires lors de l'inscription est nécessaire à la création et à l'utilisation d'un compte utilisateur. Sans ces données, les fonctions correspondantes liées au compte ne peuvent pas être fournies.

Utilisation sans nom d'état civil

L'utilisation de Citily ne nécessite en principe pas d'indiquer votre nom d'état civil.

Lorsqu'un nom affiché peut être utilisé, vous pouvez également choisir un nom qui ne permet pas de remonter directement à votre identité.

Pour les fonctions liées au compte, nous avons besoin d'une adresse e-mail valide. Citily n'exige pas que celle-ci contienne votre nom d'état civil.

Vis-à-vis de Citily, les achats sont en principe rattachés au moyen d'identifiants techniques de boutique et de transaction. Citily ne reçoit à cette occasion aucune donnée complète de carte bancaire ni de compte bancaire.

4. Données de localisation

Citily utilise, à votre demande, la localisation de votre appareil afin de fournir des fonctions géolocalisées.

Il s'agit notamment :

• de l'affichage de votre position actuelle sur la carte,
• du calcul ou de l'affichage de votre distance par rapport aux sites touristiques et à d'autres lieux,
• de fonctions géolocalisées pendant l'utilisation des audioguides,
• du déclenchement automatique de certains contenus pendant une lecture géolocalisée en cours.

Pour certaines fonctions, un accès à la localisation peut également être nécessaire lorsque l'application n'est pas affichée activement au premier plan. Cela concerne notamment une fonction de guidage géolocalisée que vous avez lancée.

Traitement local de votre position GPS

Votre position GPS est traitée au sein de l'application Citily, sur votre terminal.

Citily ne transmet pas votre position GPS actuelle à ses propres serveurs.

Pour vous montrer des lieux à proximité, l'application demande les contenus correspondant à la portion de carte actuellement affichée. Ce sont les points d'angle de cette portion qui sont transmis, et non votre position. Si la carte est centrée sur votre position, une information spatiale approximative peut en découler indirectement.

Citily n'établit aucun profil de déplacement côté serveur et ne conserve aucun historique durable de vos déplacements.

Avant le premier accès à votre localisation, Citily vous informe de l'usage prévu. L'autorisation de localisation correspondante est ensuite demandée via le système d'exploitation de votre appareil.

Base juridique : art. 6, § 1, a) RGPD.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, notamment en retirant à Citily l'autorisation de localisation dans les réglages de votre appareil.

En cas de retrait, certaines fonctions géolocalisées peuvent ne pas être disponibles ou ne l'être que de manière limitée.

5. Ouverture de services de cartographie et de navigation externes

Citily vous permet d'ouvrir un lieu affiché dans l'application dans une application de cartographie ou de navigation installée sur votre appareil.

À cette fin, l'application de cartographie définie par défaut sur votre appareil peut notamment être utilisée, par exemple :

• Apple Plans,
• Google Maps,
• ou une autre application de cartographie ou de navigation que vous avez installée ou sélectionnée.

Lorsque vous utilisez cette fonction, Citily transmet à l'application de cartographie externe les informations nécessaires à la destination sélectionnée, en particulier les coordonnées du lieu de destination.

Votre position GPS actuelle n'est à cette occasion pas transmise par Citily au service de cartographie externe.

Une fois l'application de cartographie externe ouverte, la suite du traitement relève de la responsabilité propre du fournisseur concerné en matière de protection des données.

Celui-ci peut notamment traiter des informations techniques de connexion ainsi que – selon vos réglages, vos autorisations et votre utilisation de l'application de cartographie concernée – votre position actuelle et d'autres informations qui s'y trouvent.

Ce traitement est soumis aux règles de protection des données du fournisseur de cartographie ou de navigation concerné.

Lors du déclenchement de la fonction, il vous est indiqué qu'une application de cartographie ou de navigation externe va s'ouvrir.

6. Favoris

Lorsque vous enregistrez des lieux comme favoris, les informations nécessaires à cet effet sont rattachées à votre compte utilisateur Citily.

Il s'agit notamment :

• de l'identifiant interne du lieu enregistré,
• du rattachement à votre compte utilisateur.

Le traitement a pour but de mettre durablement vos favoris à disposition au sein de votre compte.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD.

Les favoris sont conservés jusqu'à ce que vous supprimiez le favori concerné ou que votre compte utilisateur soit définitivement supprimé.

7. Progression de lecture et réglages locaux

Certaines informations sont conservées exclusivement en local sur votre terminal.

Il peut notamment s'agir :

• des progressions de lecture,
• des réglages de langue,
• des réglages de tri,
• des indications déjà affichées,
• des réglages locaux d'utilisation et d'affichage,
• des contenus que vous avez expressément téléchargés pour une utilisation hors ligne, par exemple des fichiers audio, des images et des extraits de carte.

Selon l'architecture technique actuelle, la progression de lecture n'est pas synchronisée avec nos serveurs.

Les données locales peuvent rester sur votre appareil jusqu'à leur suppression par l'application, une réinitialisation correspondante, la désactivation de la fonction concernée ou la désinstallation de l'application.

Dans la mesure où une conservation locale est absolument nécessaire à une fonction que vous avez expressément souhaitée, elle a lieu conformément au § 25, al. 2, n° 2 TDDDG.

Dans la mesure où une conservation locale ne relève pas d'une exception légale et qu'un consentement est requis, elle n'a lieu qu'après que ce consentement a été donné.

B. Achats et contenus payants

8. Achats intégrés

Les contenus payants et, le cas échéant, les abonnements au sein de l'application Citily sont traités par la boutique d'applications concernée.

Il s'agit notamment :

• de Google Play sur les appareils Android,
• de l'Apple App Store sur les appareils iOS.

Citily ne traite elle-même aucun numéro complet de carte bancaire ni aucune coordonnée bancaire.

Le paiement proprement dit est effectué par l'exploitant de la boutique concernée.

Nous recevons et traitons toutefois les informations nécessaires pour reconnaître un achat, le rattacher au bon compte Citily et fournir les contenus acquis.

Il peut notamment s'agir :

• du produit ou du contenu acquis,
• du statut de l'achat,
• de la date de l'achat,
• des références de boutique et de transaction,
• d'identifiants d'achat internes,
• d'informations sur les remboursements,
• d'informations sur les droits d'accès existants, expirés ou révoqués.

Pour le rattachement technique d'un achat, des identifiants Citily pseudonymes peuvent être transmis à la boutique concernée.

Chez Apple, un jeton de compte peut notamment être utilisé à cette fin. Chez Google, des identifiants pseudonymes de compte ou d'achat correspondants peuvent être utilisés.

La source de ces informations est la boutique d'applications utilisée pour votre achat, ou l'interface de boutique que celle-ci met à disposition.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD.

Dans la mesure où certaines informations doivent être conservées en vertu de dispositions fiscales ou commerciales, la suite du traitement repose sur l'art. 6, § 1, c) RGPD.

Note technique en cas d'activation restée en attente

Si un achat payé n'est pas débloqué dans le délai prévu, Citily conserve à ce sujet une note technique sur son propre serveur. Elle se compose du type d'événement, du type de produit, de la date et du rattachement à votre compte utilisateur.

Elle a pour seule finalité de détecter les activations restées bloquées et de pouvoir vous fournir l'accès payé. La note ne contient aucune donnée de localisation, aucune saisie de texte libre et aucun identifiant publicitaire ; elle n'est pas exploitée pour analyser votre comportement d'utilisation.

Lors de la suppression définitive de votre compte utilisateur, le rattachement de la note à votre compte est supprimé.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD.

9. Apple et Google

Apple et Google traitent les données à caractère personnel liées à leur boutique d'applications, au compte de boutique et au paiement en principe sous leur propre responsabilité en matière de protection des données.

Pour les utilisateurs de l'Espace économique européen, ce sont notamment des sociétés des groupes européens correspondants qui interviennent, dont en particulier Google Ireland Limited, Irlande, et Apple Distribution International Ltd., Irlande.

Ces traitements peuvent notamment porter sur :

• le paiement,
• le compte de boutique,
• l'historique des achats,
• les abonnements,
• les remboursements,
• les contrôles antifraude et de sécurité,
• les fonctions techniques de la boutique.

Citily ne reçoit que les informations mises à disposition par l'interface de boutique concernée et nécessaires à la fourniture et à la gestion des prestations Citily acquises.

Les traitements allant au-delà sont soumis aux règles de protection des données de l'exploitant de la boutique concerné.

Lors de l'achat, l'interface d'achat du système indique que la suite du paiement est assurée par Apple ou par Google.

C. E-mails et communication

10. E-mails transactionnels

Citily utilise des e-mails notamment pour :

• les confirmations d'inscription et de compte,
• les réinitialisations de mot de passe,
• les changements d'adresse e-mail,
• les messages relatifs à la sécurité,
• les informations liées à une suppression de compte,
• les autres messages directement liés à votre compte utilisateur.

Pour l'envoi, nous faisons appel à un prestataire d'envoi d'e-mails transactionnels établi dans l'Union européenne.

Sont notamment traitées à cette occasion :

• votre adresse e-mail,
• des informations sur l'envoi et la remise,
• des informations sur les échecs de remise,
• des informations techniques relatives à l'envoi.

Le prestataire traite ces données pour le compte de Citily.

Redirection des liens et mesure d'audience

Si un e-mail contient un lien, le prestataire le réécrit, pour des raisons techniques, vers un domaine qui lui appartient. Un clic passe donc d'abord par l'un de ses serveurs, qui redirige ensuite vers l'adresse de destination réelle. Pour les e-mails transactionnels, cette réécriture ne peut pas être désactivée sur le service utilisé.

La mesure est réglée sur anonyme chez Citily. Les ouvertures et les clics ne sont donc pas rattachés à des destinataires individuels.

Citily n'exploite pas les ouvertures et les clics. Ils ne sont notamment pas utilisés pour analyser le comportement de destinataires individuels, pour établir des profils d'utilisation ou de marketing, ni pour mesurer l'engagement individuel.

Conservation chez le prestataire

La durée de conservation des journaux transactionnels est limitée à la période nécessaire à la preuve de l'envoi.

Les aperçus reprenant le contenu complet des e-mails transactionnels envoyés ne sont pas conservés pour Citily.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD, dans la mesure où le message est nécessaire à l'exécution et à la gestion de votre compte utilisateur ou d'une prestation Citily que vous utilisez.

Pour les messages relatifs à la sécurité, le traitement peut en outre reposer sur l'art. 6, § 1, f) RGPD. Notre intérêt légitime consiste à sécuriser nos comptes utilisateurs et nos systèmes techniques.

11. Vos messages adressés à Citily

Lorsque vous nous écrivez, nous traitons votre adresse e-mail, le contenu de votre message et les informations techniques d'envoi afin de traiter votre demande.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD, dans la mesure où votre demande concerne votre compte utilisateur ou une prestation que vous utilisez, sinon art. 6, § 1, f) RGPD. Notre intérêt légitime consiste à répondre aux demandes qui nous sont adressées.

Nous conservons votre message aussi longtemps que cela est nécessaire au traitement de votre demande et à d'éventuelles questions complémentaires, puis nous le supprimons, sauf obligation légale de conservation.

La manière de nous joindre et le délai dans lequel vous pouvez attendre une réponse figurent sur la page Contact.

D. Cartes et fichiers multimédias

12. Données cartographiques

La carte affichée dans Citily n'est pas fournie par Google Maps ni par Mapbox en tant que plateforme cartographique.

Citily utilise des données cartographiques qu'elle met elle-même à disposition, notamment sur la base de données issues d'OpenStreetMap et de technologies Protomaps.

Les fichiers cartographiques sont diffusés via notre infrastructure et, en partie, via des services de diffusion de contenu.

Lors de la consultation d'un extrait de carte, le prestataire peut notamment traiter techniquement les informations suivantes :

• votre adresse IP,
• l'extrait de carte ou le fichier demandé,
• la date de la consultation,
• des informations techniques de connexion.

L'extrait de carte demandé peut indirectement révéler une information spatiale approximative.

Citily ne transmet à cette occasion pas votre position GPS actuelle au prestataire.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD, dans la mesure où le traitement est nécessaire à la fourniture de la fonction cartographique que vous avez appelée.

13. Fichiers audio, images et autres fichiers multimédias

Les fichiers audio, images et autres fichiers multimédias peuvent être diffusés via une infrastructure de diffusion de contenu.

Peuvent notamment être traitées à cette occasion :

• votre adresse IP,
• le fichier multimédia demandé,
• la date de la consultation,
• des informations techniques de connexion.

Pour les contenus protégés ou payants, Citily peut utiliser des jetons d'accès techniques limités dans le temps.

Ces jetons servent à vérifier les droits d'accès et, de par leur construction technique, ne contiennent aucun nom ni aucune adresse e-mail directement lisibles.

Base juridique : art. 6, § 1, b) RGPD.

E. Diagnostic d'erreurs et sécurité

14. Diagnostic d'erreurs

Citily traite des informations techniques relatives aux erreurs et aux plantages de l'application afin de les détecter et de les corriger. Un prestataire de diagnostic d'erreurs est utilisé à cette fin.

Seules des données techniques sont transmises. Il peut notamment s'agir :

• du type d'erreur technique,
• du message d'erreur nettoyé,
• d'informations techniques sur la pile d'exécution,
• de la partie de l'application concernée,
• de la version de l'application,
• du système d'exploitation et de la plateforme,
• d'informations de build.

Dans le cadre du diagnostic d'erreurs, les données suivantes ne sont notamment pas transmises :

• nom,
• adresse e-mail,
• identifiant d'utilisateur Citily,
• coordonnées GPS,
• historique de déplacement.

Session Replay et les fonctions comparables d'enregistrement de sessions d'utilisation complètes ne sont pas utilisées.

Une région de données européenne du prestataire est utilisée pour Citily. Lors de l'établissement technique de la connexion, le prestataire reçoit, pour des raisons techniques, l'adresse IP de votre appareil.

Base juridique : art. 6, § 1, f) RGPD. Notre intérêt légitime consiste à détecter et à corriger les erreurs et les plantages de l'application et à assurer la stabilité du service.

Vous pouvez vous opposer à ce traitement à tout moment, avec effet pour l'avenir, dans l'application.

F. Données techniques de journalisation

15. Journaux du serveur

Lors de l'accès à nos systèmes de backend, des données de connexion et de sécurité techniquement nécessaires sont générées.

Il peut notamment s'agir :

• de l'adresse IP,
• du chemin d'API appelé,
• de la date de la requête,
• des informations de statut HTTP,
• d'informations techniques sur la connexion.

Le traitement sert notamment à :

• la fourniture sécurisée de nos systèmes,
• la détection d'erreurs techniques,
• la défense contre les attaques et les abus,
• la garantie de la disponibilité et de la stabilité de nos services.

Les journaux de requêtes côté serveur en production ne sont conservés que le temps nécessaire aux finalités indiquées, puis supprimés.

Si, dans un cas particulier, une conservation plus longue est nécessaire en raison d'un incident de sécurité concret, les données concernées ne sont conservées que le temps nécessaire à l'examen et à la maîtrise de l'incident.

Base juridique : art. 6, § 1, f) RGPD.

Notre intérêt légitime consiste à exploiter nos services de manière sûre, stable et protégée contre les abus.

G. Site citily.de

16. Consultation de notre site

Lors de la consultation de notre site citily.de, votre adresse IP doit être traitée techniquement afin que le site puisse être transmis à votre terminal.

Les informations techniques suivantes peuvent notamment être traitées à cette occasion :

• adresse IP,
• date et heure de la consultation,
• fichier ou page demandé,
• informations sur le navigateur et le système d'exploitation,
• informations de statut HTTP.

Selon l'architecture technique actuelle, Citily ne prévoit aucune conservation durable de journaux d'accès au site à caractère personnel à des fins d'analyse ou de marketing.

Base juridique : art. 6, § 1, f) RGPD.

Notre intérêt légitime consiste à fournir notre site de manière sûre et techniquement irréprochable.

17. Cookies et technologies similaires

En l'état actuel, aucun cookie d'analyse, de marketing ou de publicité n'est utilisé sur le site public citily.de.

Nous n'y utilisons pas non plus de pixels de suivi à des fins publicitaires ou d'analyse d'utilisation à caractère personnel.

Dans la mesure où des informations techniquement nécessaires sont conservées ou lues sur votre terminal, cela repose sur le § 25, al. 2, n° 2 TDDDG, à condition que cela soit absolument nécessaire pour fournir le service numérique que vous avez expressément demandé.

Si des technologies de suivi ou de stockage qui ne sont pas techniquement nécessaires sont introduites à l'avenir, un consentement sera recueilli avant leur mise en œuvre, dans la mesure où la loi l'exige.

H. Hébergement et prestataires

18. Catégories de destinataires

Pour l'exploitation du service, Citily fait appel à des prestataires qui traitent des données à caractère personnel exclusivement pour notre compte et sur nos instructions. Un contrat de sous-traitance est conclu avec chacun d'eux.

Sont notamment utilisées les catégories suivantes :

• Infrastructure serveur et hébergement (Allemagne) — comptes utilisateurs, données d'authentification, données de profil, informations d'achat et de droits d'accès, favoris ainsi que données techniques d'exploitation et de sécurité,
• Services de réseau, DNS, diffusion de contenu et stockage d'objets — adresse IP, ressource demandée, date de la consultation et informations techniques de connexion, en particulier lors de la diffusion de données cartographiques et multimédias,
• Envoi d'e-mails transactionnels — adresse e-mail, informations d'envoi et de remise (section 10),
• Services de domaine et de messagerie pour le courrier qui nous est adressé — adresse de l'expéditeur, contenu et informations techniques d'envoi,
• Diagnostic d'erreurs — les données techniques d'erreur décrites à la section 14.

Vos données ne sont pas transmises à des tiers pour leurs propres finalités. Cela s'entend sans préjudice des fournisseurs des boutiques d'applications, qui traitent les achats sous leur propre responsabilité (section 9), ni des obligations légales de communication.

Sur demande, nous vous indiquons quels prestataires interviennent dans un traitement concret : support@citily.de.

I. Transferts internationaux de données

19. Traitement en dehors de l'Espace économique européen

Certains des prestataires utilisés par Citily ont leur siège en dehors de l'Espace économique européen ou disposent d'une infrastructure technique répartie à l'international.

Cela concerne notamment les prestataires de services de réseau, de diffusion de contenu et de diagnostic d'erreurs ainsi que, le cas échéant, des traitements internationaux effectués par les fournisseurs des boutiques d'applications en lien avec leurs services de boutique.

Dans la mesure où Citily transmet des données à caractère personnel à des destinataires situés dans des pays hors de l'Espace économique européen, cela n'a lieu que dans le respect des art. 44 et suivants RGPD.

Pour les transferts vers les États-Unis, la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au EU-U.S. Data Privacy Framework peut notamment être utilisée, dans la mesure où le destinataire concerné est certifié à ce titre.

En complément ou en alternative, les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne conformément à l'art. 46, § 2, c) RGPD ainsi que, le cas échéant, des mesures de protection supplémentaires peuvent notamment être utilisées.

Vous pouvez demander à support@citily.de des informations sur les garanties mises en place pour un transfert concret ainsi que sur la manière d'en obtenir une copie.

J. Durée de conservation et suppression du compte

20. Principes généraux

Les données à caractère personnel ne sont conservées que le temps nécessaire à la finalité du traitement concerné ou aussi longtemps que des obligations légales de conservation existent.

Une fois la finalité concernée disparue, les données sont supprimées, sauf obligation légale ou autre base juridique admissible justifiant une conservation ultérieure.

21. Suppression d'un compte utilisateur

Vous pouvez demander la suppression de votre compte utilisateur au moyen de la fonction prévue à cet effet dans Citily. Le déroulement détaillé figure également sur la page Supprimer le compte.

Avant la confirmation, vous êtes informé que votre compte sera immédiatement désactivé et définitivement supprimé au bout de 30 jours.

Après confirmation de la demande de suppression, votre compte est immédiatement désactivé et marqué pour suppression définitive. La suppression définitive intervient automatiquement au bout de 30 jours.

Pendant ce délai de restauration, vous pouvez annuler la suppression et rétablir votre compte utilisateur.

Un rétablissement n'intervient pas du seul fait qu'une connexion est tentée.

Si vous vous connectez pendant le délai de restauration, il vous est signalé que votre compte est marqué pour suppression. Le rétablissement n'intervient qu'après votre confirmation expresse.

À l'expiration des 30 jours, le compte utilisateur est automatiquement et définitivement supprimé, sauf si des obligations légales de conservation ou d'autres motifs légalement admissibles s'opposent à la suppression de certaines données.

Dans le cadre de la suppression définitive du compte, sont notamment supprimés ou définitivement dissociés du compte utilisateur :

• les informations de profil,
• les favoris,
• les sessions actives,
• les informations d'authentification,
• les droits d'accès liés au compte, dans la mesure où leur conservation n'est plus nécessaire.

Nous conservons une preuve technique de l'exécution de la suppression. Elle ne contient ni noms ni adresses e-mail, mais uniquement des identifiants internes et des valeurs de comptage, et sert uniquement à attester que la suppression a été exécutée. Elle est supprimée dès qu'elle n'est plus nécessaire à cette attestation.

Les informations à conserver en vertu de la loi sont séparées des données de compte activement utilisées et ne sont traitées ultérieurement que pour la finalité légale concernée.

Suppression sans délai de restauration

Si vous souhaitez une suppression définitive sans le délai de restauration de 30 jours, vous pouvez nous contacter à tout moment à l'adresse support@citily.de.

Les demandes légales d'effacement, notamment au titre de l'art. 17 RGPD, sont traitées sans retard excessif, dans les conditions prévues par la loi.

Le délai de restauration ne limite pas vos droits légaux en matière de protection des données.

22. Documents fiscaux et commerciaux

Certains documents d'achat, de comptabilité, de paiement ou fiscaux peuvent continuer à être conservés après la suppression de votre compte utilisateur, en raison d'obligations légales de conservation.

La durée dépend des obligations de conservation applicables au document concerné en droit commercial et fiscal. Le délai concerné commence en principe à courir à la fin de l'année civile au cours de laquelle le document a été établi ou l'opération correspondante achevée.

Dans la mesure du possible, le lien entre ces documents et un compte utilisateur Citily actif est supprimé ou restreint après la suppression de ce compte.

Certaines références de boutique ou de transaction peuvent rester partie intégrante de documents légalement requis.

Base juridique : art. 6, § 1, c) RGPD.

23. Autres durées de conservation

Pour certaines données techniques, les durées de conservation suivantes s'appliquent notamment :

K. Vos droits en matière de protection des données

24. Droits des personnes concernées

Dans les conditions prévues par la loi, vous avez notamment le droit :

• de demander, conformément à l'art. 15 RGPD, l'accès aux données traitées vous concernant,
• de demander, conformément à l'art. 16 RGPD, la rectification de données à caractère personnel inexactes,
• de demander, conformément à l'art. 17 RGPD, l'effacement de données à caractère personnel,
• de demander, conformément à l'art. 18 RGPD, la limitation du traitement,
• de recevoir, conformément à l'art. 20 RGPD, des données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine,
• de vous opposer, conformément à l'art. 21 RGPD, à un traitement fondé sur l'art. 6, § 1, e) ou f) RGPD,
• de retirer à tout moment, avec effet pour l'avenir, un consentement donné, conformément à l'art. 7, § 3, RGPD.

Le retrait d'un consentement ne remet pas en cause la licéité du traitement effectué sur la base de ce consentement jusqu'au retrait.

Aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant à votre égard des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire, n'est prise.

Pour exercer vos droits, vous pouvez vous adresser à support@citily.de.

25. Droit de réclamation

Vous avez, conformément à l'art. 77 RGPD, le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données au sujet du traitement de vos données à caractère personnel.

Pour Citily, l'autorité allemande compétente est notamment :

Der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit (HBDI)

Wilhelmstraße 7
65185 Wiesbaden
Allemagne

Vous pouvez en principe également vous adresser à une autre autorité de contrôle de la protection des données compétente selon les dispositions légales.

L. Données sur votre terminal

26. Conservation locale et accès au terminal

Citily conserve ou traite certaines informations en local sur votre terminal.

Il peut notamment s'agir :

• d'informations d'authentification et de session,
• d'une copie chiffrée de votre profil de compte — nom affiché, adresse e-mail et identifiants internes — afin que l'application puisse afficher votre nom sans connexion ; elle est supprimée lors de la déconnexion et de la suppression du compte,
• d'un identifiant d'appareil attribué séparément pour chaque compte utilisateur, servant à limiter les lectures simultanées,
• de la progression de lecture,
• des réglages de langue,
• des réglages locaux d'utilisation et d'affichage,
• des contenus téléchargés pour une utilisation hors ligne.

Dans la mesure où une conservation ou un accès est absolument nécessaire pour fournir un service numérique que vous avez expressément demandé ou une fonction que vous avez expressément sélectionnée, cela a lieu conformément au § 25, al. 2, n° 2 TDDDG.

Cela concerne par exemple les informations de session techniquement nécessaires.

Pour les données à caractère personnel s'appliquent en outre les bases juridiques du RGPD indiquées dans cette politique de confidentialité.

Dans la mesure où une conservation ou un accès ne relève pas d'une exception légale et qu'un consentement est requis, le traitement correspondant n'a lieu qu'après que ce consentement a été donné.

M. Mineurs

27. Utilisation par des mineurs

Citily ne s'adresse pas spécifiquement aux enfants.

Dans la mesure où Citily traite des données à caractère personnel sur la base d'un consentement et qu'il s'agit d'une offre de service de la société de l'information directement adressée à un enfant, les conditions particulières de l'art. 8 RGPD s'appliquent.

En Allemagne, dans ces conditions, le consentement ou l'autorisation des titulaires de la responsabilité parentale est en principe requis pour les personnes de moins de 16 ans.

N. Modifications de cette politique de confidentialité

28. Mises à jour

Nous adaptons cette politique de confidentialité lorsque les fonctions proposées par Citily, les technologies et prestataires utilisés ou les exigences légales évoluent.

La version en vigueur est mise à disposition dans Citily ou sur notre site.

Dans la mesure où une modification implique qu'un consentement est nécessaire pour un nouveau traitement, ce traitement n'est effectué qu'après que le consentement requis a été recueilli.